Propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les photographies et les vidéos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’association, conformément à l’article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle.
Crédit photos :
Tous droits réservés à l’ATELIER d’ARTS PLASTIQUES de BRUZ
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment dans le cadre de toute exploitation à but d’animation et commercial
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires (artistes, institutions, commerces…) ont fait l’objet d’une autorisation préalable.
Par le mécanisme des liens, sont interdites notamment :
La présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à l’association et l'insertion d'une image appartenant à l'association
Proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique...) vers celui de l'association.
Droit de réponse :
Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée à l’association.
MENTIONS LÉGALES
Retour
